Bankiz
Chargement…
Connexion

Le présent site est la propriété d´Ursa France et constitue une œuvre dont elle est l´auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les travaux et études d´Ursa France sont soumis aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle en France et dans le monde. De fait, toute la documentation accessible par le présent site internet est la propriété d´Ursa France.

Elle ne peut être utilisée qu’à titre d’information excluant toute reproduction à des fins commerciales.

Il est également strictement interdit de modifier le contenu ou l’apparence des données figurant sur le site Internet, et la présentation ou l’organisation du site, par quelque procédé que ce soit.

L’accès au site confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Ursa France a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur leur site, et ne peuvent encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Ursa France ne pourra être tenu pour responsables en cas de poursuites judiciaires à l’encontre d’un utilisateur du fait de l’usage du site et de ses informations. L’utilisateur s’engage à indemniser Ursa France de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage incorrecte qu’il fait du Service.

L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes, hormis leurs sites internet officiels, n’appartiennent pas à Ursa France. Ursa France décline donc toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

Le site internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. L’accès au site total ou partiel peut être suspendu ou supprimé sur simple décision d´Ursa France en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou toute autre difficulté technique sans que la liste proposée ici ne soit exhaustive.

Les informations diffusées sur le site sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications ou d’évolutions sans préavis ni notification de la part Ursa France.

Les relations entre l’utilisateur et Ursa France sont régies par le droit français. En cas de litiges relatifs au site internet, la compétence expresse est attribuée au Tribunal Paris.
information sur la protection des données. Pour connaître les détails du traitement de vos données à caractère personnel vous pouvez contacter le site :

https://www.ursa.fr/informations-relatives-a-protection-donnees/politique-de-confidentialite/.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de notre site Web et ne peuvent pas être désactivés dans notre système.

Ces cookies permettent de conserver des informations lorsque vous naviguez sur les pages du site.
  • PHPSESSID
  • wordpress_sec
  • wordpress_logged_in
  • wordpress_test_cookie

Refuser tous les services
Accepter tous les services